HEPATOLIS ®
Présentation de la marque HEPATOLIS ®
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEPATOLIS ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEPATOLIS ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPATOLIS ® arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.
SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639049 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730381 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12