Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRONCOSEC
SYNTHESE ELEVAGE, SARL

Numéro de dépôt :
98736524
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2028

Présentation de la marque BRONCOSEC

Déposée le 8 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRONCOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) 11 RUE Marie Curie, CS 39 - 35137 - PLEUMELEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHESE ELEVAGE, M. PUPIN PATRICK domicilié(e) 11 RUE Marie Curie, CS 39 - 35137 - PLEUMELEUC - France.

La marque BRONCOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRONCOSEC arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

SYNTHESE ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESE ELEVAGE® ALVIRAL , CHLOREX 1000 , DETERGEL ® , KARMOUSS ® , PORCIGAV ® , IOBACTER , ACIDECO , REPROMIX , THERMO-CID , DECAGEN


SYNTHESE ELEVAGE, SARL - 11 RUE Marie Curie, CS 39 - 35137 - PLEUMELEUC - France - SIREN 378921753


SYNTHESE ELEVAGE, M. PUPIN PATRICK - 11 RUE Marie Curie, CS 39 - 35137 - PLEUMELEUC - France


Inscription le 21 août 2002 - Concession de licence n°351711 - Publication au BOPI 2002-08-21

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2008 n°2372398 - Publication au BOPI 2008-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678246 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage vétérinaire Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.