Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUART DE LAIT
SYNTHELIS, Société civile

Numéro de dépôt :
3947257
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
QUART DE LAIT de SYNTHELIS

Présentation de la marque QUART DE LAIT

Déposée le 20 septembre 2012 par la société SYNTHELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUART DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société SYNTHELIS domicilié(e) 71 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 410 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque QUART DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUART DE LAIT est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SYNTHELIS a également déposé les autres marques suivantes : THE MEMBRANE PROTEIN ALLIANCE , QUART DE LAIT , SO MILK , SYNTHELIS , Synthelis


SYNTHELIS, Société civile - 71 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 530410919


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687316 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.