TOTUS
Présentation de la marque TOTUS
Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TOTUS est expirée depuis le 2 octobre 1996.
SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°240785 - Publication au BOPI 1997-07-31
Inscription le 24 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244756 - Publication au BOPI 1997-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 29 mai 1997 - Recours en restauration n°237654 - Publication au BOPI 1997-05-29
Inscription le 2 avril 1997 - Changement de dénomination n°235613 - Publication au BOPI 1997-04-02
Inscription le 2 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235611 - Publication au BOPI 1997-04-02
Inscription le 2 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235612 - Publication au BOPI 1997-04-02
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156061 - Publication au BOPI 1993-03-09