STOMAVAL
Présentation de la marque STOMAVAL
Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOMAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STOMAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOMAVAL est expirée depuis le 29 novembre 2005.
SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1995 n°2055192 - Publication au BOPI 1995-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22