Déposée le 5 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SYNTHELABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCOCHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNTHELABO domicilié(e) 22, avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTHELABO Service des Marques - France.
La marque FRANCOCHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNTHELABO (Société Anonyme) - 22, avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France
SYNTHELABO Service des Marques - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336293 - Publication au BOPI 2001-12-04
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrice; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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