Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handicap & Numérique
Syntec Numérique, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4023516
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
Handicap & Numérique de Syntec Numérique

Présentation de la marque Handicap & Numérique

Déposée le 23 juillet 2013 par Syntec NumériqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Handicap & Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est Syntec NumériqueTODO domicilié(e) 3 Rue léon Bonnat - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syntec Numérique domicilié(e) 3 Rue léon Bonnat - 75016 - PARIS - France.

La marque Handicap & Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handicap & Numérique est expirée depuis le 23 juillet 2023.

Syntec Numérique a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCIA TROPHEE DE LA FEMME INGENIEURE HIGH-TECH , ASSURANCES BY SYNTEC NUMERIQUE , Le Day - Click Le rendez-vous des métiers du numérique , SYNTEC NUMERIQUE , FEMMES DU NUMERIQUE BY SYNTEC NUMERIQUE , FEMMES NUMERIQUE.COM , NUMERI PASS , eHealth France , DAY-CLICK BY SYNTEC NUMERIQUE , Syntec Numérique


Syntec Numérique, Syndicat professionnel - 3 Rue léon Bonnat - 75016 - PARIS - France


Syntec Numérique - 3 Rue léon Bonnat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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