Handicap & Numérique
Présentation de la marque Handicap & Numérique
Déposée le 23 juillet 2013 par Syntec NumériqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Handicap & Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Handicap & Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handicap & Numérique est expirée depuis le 23 juillet 2023.
Syntec Numérique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15