Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBDD
SYNTEC-INGENIERIE, Syndicat Professionnel régi par le Titre 1er, Livre IV du Code du Travail

Numéro de dépôt :
3750232
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
CBDD de SYNTEC-INGENIERIE

Présentation de la marque CBDD

Déposée le 29 juin 2010 par SYNTEC-INGENIERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBDD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est SYNTEC-INGENIERIETODO domicilié(e) 3 rue Léon Bonnat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 718 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNTEC-INGENIERIE domicilié(e) 3 rue Léon Bonnat - 75016 - PARIS - France.

La marque CBDD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBDD est expirée depuis le 29 juin 2020.

SYNTEC-INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : IdéI , B4V BIM FOR VALUE , LES CAHIERS de l'ingénierie de Projet , Rencontres de l'Ingénierie , Observatoire de l'Ingénierie , PRIX DE L'INGENIERIE DU FUTUR , CHECK UP social par SYNTEC INGENERIE


SYNTEC-INGENIERIE, Syndicat Professionnel régi par le Titre 1er, Livre IV du Code du Travail - 3 rue Léon Bonnat - 75016 - PARIS - France - SIREN 384718839


SYNTEC-INGENIERIE - 3 rue Léon Bonnat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.