Déposée le 9 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SoDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNOX domicilié(e) Parc Eureka – Batiment LE TUCANO, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 183 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNOX, M. MOUTON Emmanuel domicilié(e) Parc Eureka – Batiment LE TUCANO, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SoDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNOX, SARL - Parc Eureka – Batiment LE TUCANO, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 481183986
SYNOX, M. MOUTON Emmanuel - Parc Eureka – Batiment LE TUCANO, 836 Rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640836 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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