TOPAZE
Présentation de la marque TOPAZE
Déposée le 1 juillet 1982 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 1 juillet 2022.
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2005859 - Publication au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223564 - Publication au BOPI 2002-06-28
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237939 - Publication au BOPI 1997-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46
Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21
Inscription le 12 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281119 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499109 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14