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Marques déposées par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG
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SITOLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SITOLAN
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1497224
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2028

Présentation de la marque SITOLAN

Déposée le 8 novembre 1988 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG domicilié(e) Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BALE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SITOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SITOLAN arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes : GESAGARDE , ACYLON , LIGNES DE VIGNES , S.D.N. , AGFORM , SUPER U , MULTISCORE , REDELI , TIPTOR , SONIS


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, société de droit suisse - Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BALE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378221 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation n°2127367 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691780 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et la viticulture; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, y compris fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.