Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECOLTIMETRE
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE

Numéro de dépôt :
3133581
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
RECOLTIMETRE de SYNGENTA PARTICIPATIONS AG

Présentation de la marque RECOLTIMETRE

Déposée le 27 novembre 2001 par SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECOLTIMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) Schwarzwaldallee 215 - CH 4058 BALE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque RECOLTIMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECOLTIMETRE est expirée depuis le 27 novembre 2021.


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE - Schwarzwaldallee 215 - CH 4058 BALE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474916 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), céréales en grains non travaillés, fruits et légumes frais, plants, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux.