Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALI'H20
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3350315
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2025
QUALI\'H20 de SYNGENTA PARTICIPATIONS AG

Présentation de la marque QUALI'H20

Déposée le 1 avril 2005 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI'H20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG domicilié(e) Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BALE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON VERONIQUE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque QUALI'H20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI'H20 arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes : GESAGARDE , ACYLON , LIGNES DE VIGNES , S.D.N. , AGFORM , SUPER U , MULTISCORE , REDELI , TIPTOR , SONIS


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse - Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BALE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON VERONIQUE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2015 n°2580503 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'environnement ; supports d'enregistrements magnétiques et plus particulièrement disquettes, Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés). Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; édition de cartes de zonage ; publication de textes autres que publicitaire. Assistance technique, développement de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'environnement ; services scientifiques, technologiques ou techniques dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'environnement ; services d'informations scientifiques, technologiques ou techniques et services de consultations scientifiques, technologiques ou techniques relatifs au domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'environnement ; analyse chimique ; recherches biologiques, recherches en bactériologie. recherches en chimie ; reconstitution de bases de données cartographiques, études techniques en matière de zonage. Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; services d'analyses et de recherches en matière d'agriculture, horticulture et de sylviculture ; services d'informations, de consultations professionnelles et de conseils en matière d'agriculture, horticulture et de sylviculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.