PROSOLIS
Présentation de la marque PROSOLIS
Déposée le 8 février 1991 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSOLIS est expirée depuis le 8 février 2021.
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187254 - Publication au BOPI 2000-12-07
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457965 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21