Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEFENOXAM
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
98717934
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2028

Présentation de la marque MEFENOXAM

Déposée le 13 février 1998 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEFENOXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG domicilié(e) 215 Schwarzwaldallee - 4058 - BALE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque MEFENOXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEFENOXAM arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes : GESAGARDE , ACYLON , LIGNES DE VIGNES , S.D.N. , AGFORM , SUPER U , MULTISCORE , REDELI , TIPTOR , SONIS


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse - 215 Schwarzwaldallee - 4058 - BALE - Suisse


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358485 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Errata - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665208 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Préparations pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, nématicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.