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Marques déposées par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG
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LE MAÏS-ENERGIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MAÏS-ENERGIE
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1298126
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2015

Présentation de la marque LE MAÏS-ENERGIE

Déposée le 5 février 1985 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MAÏS-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG domicilié(e) Schwarzwaldallee 215,4058 BALE,Suisse (dossier no 2278111) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2278111) - 75116 - France.

La marque LE MAÏS-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MAÏS-ENERGIE est expirée depuis le 5 février 2015.

SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes : GESAGARDE , ACYLON , LIGNES DE VIGNES , S.D.N. , AGFORM , SUPER U , MULTISCORE , REDELI , TIPTOR , SONIS


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG société de droit suisse - Schwarzwaldallee 215,4058 BALE,Suisse (dossier no 2278111) - Suisse


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2278111) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278111 - Publication au BOPI 2004-12-28

Renouvellement sans limitation n°2043140 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Semences.