HORTIMEC
Présentation de la marque HORTIMEC
Déposée le 5 décembre 2008 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTIMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORTIMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTIMEC arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495849 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698928 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23