Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTIMEC
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3615938
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
HORTIMEC de SYNGENTA PARTICIPATIONS AG

Présentation de la marque HORTIMEC

Déposée le 5 décembre 2008 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTIMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATIONS AG domicilié(e) Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BASEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HORTIMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTIMEC arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SYNGENTA PARTICIPATIONS AG a également déposé les autres marques suivantes : GESAGARDE , ACYLON , LIGNES DE VIGNES , S.D.N. , AGFORM , SUPER U , MULTISCORE , REDELI , TIPTOR , SONIS


SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Société de droit suisse - Schwarzwaldallee 215 - 4058 - BASEL - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495849 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698928 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.