TORUS
Présentation de la marque TORUS
Déposée le 8 juin 1989 par la société étrangère SYNGENTA LIMITED (Guildford auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORUS arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.
Renouvellement sans limitation n°2139591 - Publication au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393685 - Publication au BOPI 2009-01-06
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326356 - Publication au BOPI 2001-07-05
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709957 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20
Inscription le 26 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°759742 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26