SYNGENTA FRANCE S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1732697
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
Présentation de la marque NEPTUNE
Déposée le 7 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE domicilié(e) 12 Chemin de l'Hobit - 31790 - Saint-Sauveur - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 716 832 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNGENTA FRANCE S.A.S., Société par actions simplifiée - 12 Chemin de l'Hobit - 31790 - Saint-Sauveur - France - SIREN 443716832
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155085 - Publication au BOPI 1999-10-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414243 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732796 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05
Produits insecticides, anticryptogamiques et désherbants de toutes sortes et pour tous usages
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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