Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Syngenta France
/
MERCANTOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERCANTOR
Syngenta France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597301
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2030

Présentation de la marque MERCANTOR

Déposée le 14 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Syngenta France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCANTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Syngenta France domicilié(e) 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque MERCANTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MERCANTOR arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

Syngenta France a également déposé les autres marques suivantes : TROMBE , MINARIX , SAGITERRE , AZ , FULVAX ECHO , TOUNDRA , NEPTUNE , ELVEISS , EPERON , APOGEE


Syngenta France SAS, Société par actions simplifiée - 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France


Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169134 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430414 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745370 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.