Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTIMA
SYNGENTA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1530462
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque ALTIMA

Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE domicilié(e) 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 716 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ALTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTIMA arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

SYNGENTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TROMBE , MINARIX , SAGITERRE , AZ , FULVAX ECHO , MERCANTOR , TOUNDRA , NEPTUNE , ELVEISS , EPERON


SYNGENTA FRANCE, SAS - 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 443716832


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation n°2132550 - Publication au BOPI 1999-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167499 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167500 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393690 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710658 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.