Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDRAM
SYNGENTA CROP PROTECTION INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1569720
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020

Présentation de la marque ORDRAM

Déposée le 11 janvier 1990 par la société étrangère SYNGENTA CROP PROTECTION INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDRAM »

Le déposant est la société étrangère SYNGENTA CROP PROTECTION INC domicilié(e) 410 Swingroad Greensboro - NC 27409 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORDRAM est expirée depuis le 11 janvier 2020.


SYNGENTA CROP PROTECTION INC., Société de droit américain - 410 Swingroad Greensboro - NC 27409 - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160537 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340052 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 22 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159946 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 28 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189913 - Publication au BOPI 1995-09-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427039 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Porduits pour l'agriculture et toutes autres cultures, préparations pour détruire les mauvaises herbes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.