Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée
/
RUSTENDOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTENDOR
SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
96623063
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016

Présentation de la marque RUSTENDOR

Déposée le 26 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTENDOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée domicilié(e) 20 rue Marat,78210 SAINT CYR L'ECOLE (dossier no 2307938) - 78210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2307938) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTENDOR est expirée depuis le 26 avril 2016.

SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FUNDATION BIOSURFACTANT , BIPODE , BULLIT , CLERY , D CRYPT , JUMBO , JUPITER , MINOTOR , OKAPI , ALTANAE


SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée (SAS) - 20 rue Marat,78210 SAINT CYR L'ECOLE (dossier no 2307938) - 78210 - France


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2307938) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307938 - Publication au BOPI 2006-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484991 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tout usage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.