Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée
/
PHYTOSTAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOSTAT
SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1512902
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019

Présentation de la marque PHYTOSTAT

Déposée le 6 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOSTAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée domicilié(e) 1 AVENUE DES PRES,78280 GUYANCOURT (dossier no 2392807) - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2392807) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOSTAT est expirée depuis le 6 février 2019.

SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FUNDATION BIOSURFACTANT , BIPODE , BULLIT , CLERY , D CRYPT , JUMBO , JUPITER , MINOTOR , OKAPI , ALTANAE


SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée - 1 AVENUE DES PRES,78280 GUYANCOURT (dossier no 2392807) - 78280 - France - SIREN 433886934


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2392807) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2132536 - Publication au BOPI 1999-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392807 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167500 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167499 - Publication au BOPI 1994-01-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Machines et instruments agricoles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.