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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée
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HIVERNOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HIVERNOL
SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330347
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015

Présentation de la marque HIVERNOL

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIVERNOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée domicilié(e) 20, rue Marat,78210 ST CYR L'ECOLE (dossier no 2291573) - 78210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291573) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HIVERNOL est expirée depuis le 8 novembre 2015.

SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FUNDATION BIOSURFACTANT , BIPODE , BULLIT , CLERY , D CRYPT , JUMBO , JUPITER , MINOTOR , OKAPI , ALTANAE


SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée - 20, rue Marat,78210 ST CYR L'ECOLE (dossier no 2291573) - 78210 - France - SIREN 433886934


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291573) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291573 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation n°2054779 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484991 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236689 - Publication au BOPI 1997-05-06

Produit pour le traitement des arbres fruitiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.