Marque expirée - Marque en non vigueur

GUEPARD
SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1434512
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017

Présentation de la marque GUEPARD

Déposée le 9 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUEPARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée domicilié(e) 20 Rue MARAT,78210 ST CYR L'ECOLE (dossier no 2348918) - 78210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2348918) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUEPARD est expirée depuis le 9 novembre 2017.

SYNGENTA AGROsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FUNDATION BIOSURFACTANT , BIPODE , BULLIT , CLERY , D CRYPT , JUMBO , JUPITER , MINOTOR , OKAPI , ALTANAE


SYNGENTA AGRO SAS société par actions simplifiée - 20 Rue MARAT,78210 ST CYR L'ECOLE (dossier no 2348918) - 78210 - France - SIREN 433886934


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2348918) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2097375 - Publication au BOPI 1997-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348918 - Publication au BOPI 2007-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tout usages: toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'apiculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.