SYNGENTA AGRO S.A.S. société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94517774
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014
Présentation de la marque TWAREG
Déposée le 27 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWAREG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO domicilié(e) 20, rue Marat,78210 SAINT-CYR L'ECOLE (dossier no 2261430) - 78210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2261430) - 75116 - France.
La marque TWAREG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNGENTA AGRO S.A.S. société par actions simplifiée - 20, rue Marat,78210 SAINT-CYR L'ECOLE (dossier no 2261430) - 78210 - France - SIREN 433886934
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2261430) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2004 n°2261430 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484991 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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