SYNGENTA AGRO S.A.S. société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1192437
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
Présentation de la marque ORGEATRIX ECO
Déposée le 15 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGEATRIX ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO domicilié(e) 14, Boulevard Richelieu,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2213471) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213471) - 75115 - France.
La marque ORGEATRIX ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNGENTA AGRO S.A.S. société par actions simplifiée - 14, Boulevard Richelieu,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2213471) - 92500 - France - SIREN 433886934
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2213471) - 75115 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22
Renouvellement sans limitation n°2000269 - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213471 - Publication au BOPI 2002-01-14
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338464 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338463 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages, toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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