SYNGENTA AGRO S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1642269
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
Présentation de la marque NEVADA
Déposée le 4 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO domicilié(e) 1 Avenue des Prés - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque NEVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNGENTA AGRO S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 1 Avenue des Prés - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 433886934
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190237 - Publication au BOPI 2001-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457964 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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