Déposée le 26 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA AGRO domicilié(e) 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 886 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133435.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNGENTA AGRO SAS, société par actions simplifiée - 14, boulevard Richelieu, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 433886934
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Appareils et instruments optiques et de signalisation ; appareils de mesure de nuisibilité des pathogènes des plantes ; instruments de contrôle et de mesure à distance ; appareils pour le traitement de l'information et des données. Analyse scientifique de l'impact des maladies des cultures sur le rendement ; services d'analyse scientifique des cultures ; services de prospection ; services de contrôle de qualité ; travaux d'ingénieurs en agrochimie ; développement de logiciels concernant la protection fongicide en agriculture et préconisation de traitement des cultures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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