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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERWAY
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Baby Appliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baby Appliance
SYNERWAY, SAS

Numéro de dépôt :
3952112
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
Baby Appliance de SYNERWAY

Présentation de la marque Baby Appliance

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Baby Appliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERWAY domicilié(e) Domaine de St Paul, 102 Route de Limours, Bât 16/17 - 78471 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 416 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERWAY, Mme. Corinne COVILLE domicilié(e) Domaine de St Paul, 102 Route de Limours, Bât 16/17 - 78471 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France.

La marque Baby Appliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby Appliance est expirée depuis le 9 octobre 2022.


SYNERWAY, SAS - Domaine de St Paul, 102 Route de Limours, Bât 16/17 - 78471 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France - SIREN 443416607


SYNERWAY, Mme. Corinne COVILLE - Domaine de St Paul, 102 Route de Limours, Bât 16/17 - 78471 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.