Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMETEL
SYNERTEC (SA)

Numéro de dépôt :
95566019
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque TRANSMETEL

Déposée le 30 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SYNERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNERTEC domicilié(e) Parc Technologique 1, avenue Léonard de Vinci, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 261 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERTEC - France.

La marque TRANSMETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMETEL est expirée depuis le 30 mars 2005.


SYNERTEC (SA) - Parc Technologique 1, avenue Léonard de Vinci, 33600 PESSAC - France - SIREN 390261626


SYNERTEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareil d'émission par voie hertzienne du son émis par tous les appareils de reproduction audio et vidéo