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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) synergie
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Les Artcutiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Artcutiers
synergie, gie

Numéro de dépôt :
4008118
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
Les Artcutiers de synergie

Présentation de la marque Les Artcutiers

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) synergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Artcutiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) synergie domicilié(e) 9 chemin touton - 33140 - villenave d'ornon - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 205 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, synergie, Mme. Angela Redouté domicilié(e) 9 chemin touton - 33140 - villenave d'ornon - France.

La marque Les Artcutiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artcutiers est expirée depuis le 29 mai 2023.

synergie a également déposé les autres marques suivantes : SPORTJALK , STABISABLE , GOLFY,LE GOLF QUI DONNE ENVIE , SYNERGIE , GOLFS DU LION , SILITEX , POLYJALK , TEAWAN LE BUBBLE TEA COMME A TAIWAN , L'ESPRIT DE SERVICES , SYNERGIE


synergie, gie - 9 chemin touton - 33140 - villenave d'ornon - France - SIREN 503205015


synergie, Mme. Angela Redouté - 9 chemin touton - 33140 - villenave d'ornon - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 14 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635889 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.