Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGIE FRUITS
/
ARCE LE SOLEIL DU FRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCE LE SOLEIL DU FRUIT
SYNERGIE FRUITS SARL

Numéro de dépôt :
99785739
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque ARCE LE SOLEIL DU FRUIT

Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGIE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCE LE SOLEIL DU FRUIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGIE FRUITS domicilié(e) MAS DE LA TAPIE,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2395942) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 568 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synergie Fruits SARL domicilié(e) Mas de la Tapie,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2395942) - 30300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCE LE SOLEIL DU FRUIT est expirée depuis le 6 avril 2019.

SYNERGIE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIE FRUITS FRANCE PECHE


SYNERGIE FRUITS SARL - MAS DE LA TAPIE,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2395942) - 30300 - France - SIREN 419568621


Synergie Fruits SARL - Mas de la Tapie,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2395942) - 30300 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395942 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Fruits et légumes frais.