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Marques déposées par Synergie Com 360
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Europole Moto
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Europole Moto
Synergie Com 360

Numéro de dépôt :
4427976
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
Europole Moto de Synergie Com 360

Présentation de la marque Europole Moto

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par Synergie Com 360 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Europole Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Synergie Com 360 domicilié(e) 1C RUE du Capitaine Frémicourt - 59133 - Phalempin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synergie Com 360, Monsieur Jean Louis Descamps domicilié(e) 1C rue du Capitaine Frémicourt - 59133 - Phalempin - France.

La marque Europole Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Europole Moto arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


Synergie Com 360 - 1C RUE du Capitaine Frémicourt - 59133 - Phalempin - France


Synergie Com 360, Monsieur Jean Louis Descamps - 1C rue du Capitaine Frémicourt - 59133 - Phalempin - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

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