Présentation de la marque T+ FEMME SEXUALITE ACTIVE
Déposée le 28 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T+ FEMME SEXUALITE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA domicilié(e) Le Poyet - 43500 - BEAUNE SUR ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque T+ FEMME SEXUALITE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNERGIA, SAS - Le Poyet - 43500 - BEAUNE SUR ARZON - France - SIREN 448981944
Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512433 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 22 décembre 2009 - Gage constitué n°512434 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517891 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601548 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622821 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01
Substances végétales destinées à l'industrie pharmaceutique ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; aliments et boissons diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal humain, à usage médical. Substance alimentaire fortifiante à usage médical.
Substances végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale ; broyat de plantes.
Compléments nutritionnels destinés au régime alimentaire normal afin de procurer bien être et beauté, présentés sous toute forme galénique, à usage alimentaire, à savoir : solution buvable à base de plantes destinée à supplémenter l'apport journalier en nutriments dans une alimentation normale afin d'améliorer la condition physique.
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