PROMINCIL
Présentation de la marque PROMINCIL
Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMINCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMINCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMINCIL arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
SYNERGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2166409 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 31 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°275067 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 10 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519130 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 10 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519129 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433928 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700419 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735446 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06