Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUTRI-VITAL
SYNERGIA S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3247874
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NUTRI-VITAL
Déposée le 26 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRI-VITAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGIA domicilié(e) Lieu dit Le Poyet,43500 Beaune-Sur-Arzon - 43500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNERGIA S.A.R.L. - Lieu dit Le Poyet,43500 Beaune-Sur-Arzon - 43500 - France - SIREN 448981944
Cabinet GEFIB - 55 rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399260 - Publication au BOPI 2004-09-13
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399267 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substance diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinale ; tisanes ; sucre à usage médical. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux ; Services de santé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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