Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTRO-CONTROL
SYNERGIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4143392
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
GASTRO-CONTROL de SYNERGIA

Présentation de la marque GASTRO-CONTROL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTRO-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA domicilié(e) Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque GASTRO-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRO-CONTROL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

SYNERGIA a également déposé les autres marques suivantes : Bi-Ostéo , EQUIBERNA , SYNERGIA COMPLEMENT ALIMENTAIRE NUTRI-VITAL FORME EQUILIBRE , ZAKEO - ZAKEO TECHNOLOGIES , SYNERGIA , SYNERGIA CONSEIL FORMATION DEVELOPPEMENT , GUT-CONTROL , MAG BOOST , T+ HOMME , T+ FEMME SEXUALITE ACTIVE


SYNERGIA, Société par Actions Simplifiée - Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France - SIREN 448981944


HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Substances diététiques à usage médical ; aliments et produits, nutraceutiques à savoir gélules, poudres, ampoules ou sirops contenant des huiles et graisses comestibles et/ou de fibres végétales et/ou des micronutriments tels que des vitamines et/ou des minéraux et/ou des acides aminés et/ou des acides gras ; Produits et compléments nutritionnels (ou alimentaires), à savoir compléments alimentaires comprenant des protéines et/ou des glucides et/ou des lipides et/ou des fibres et/ou des huiles et graisses comestibles et/ou des micronutriments tels que des vitamines et/ou des minéraux et/ou des acides aminés et/ou des acides gras, à usage non médical.