Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUIBERNA
SYNERGIA, SAS

Numéro de dépôt :
3232050
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023
EQUIBERNA de SYNERGIA

Présentation de la marque EQUIBERNA

Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIBERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA domicilié(e) Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Gérard HAAS, HAAS, Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUIBERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIBERNA est expirée depuis le 17 juin 2023.

SYNERGIA a également déposé les autres marques suivantes : Bi-Ostéo , SYNERGIA COMPLEMENT ALIMENTAIRE NUTRI-VITAL FORME EQUILIBRE , ZAKEO - ZAKEO TECHNOLOGIES , SYNERGIA , SYNERGIA CONSEIL FORMATION DEVELOPPEMENT , GUT-CONTROL , GASTRO-CONTROL , MAG BOOST , T+ HOMME , T+ FEMME SEXUALITE ACTIVE


SYNERGIA, SAS - Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France - SIREN 448981944


Me Gérard HAAS, HAAS, Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471424 - Publication au BOPI 2008-02-19

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526548 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

Inscription le 22 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601447 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits diététiques alimentaires à usage medical ; emplâtres, bandes et bandages pour pansements. Bandages élastiques ; bandages bandages orthopédiques pour les articulations. Produits alimentaires et substances alimentaires fortifiantes pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.