Déposée le 10 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAY OXYDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA domicilié(e) Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque DAY OXYDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNERGIA, SAS - Le Poyet - 43500 - BEAUNE-SUR-ARZON - France - SIREN 448981944
Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498376 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601548 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555215 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07
Produits et substance diététiques à usage médical ou pharmaceutique. Produits et compléments nutritionnels (ou alimentaires), micro-nutriments comprenant ou à base de vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminées et/ou acides gras essentiels et/ou extraits de plantes à usage médical destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime normal. Compléments alimentaires comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro éléments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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