Déposée le 17 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « D-STRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGIA domicilié(e) Le Poyet - 43500 - BEAUNE SUR ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 981 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque D-STRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808063.
C'est une marque textuelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNERGIA, Société par Actions Simplifiée (SAS) - Le Poyet - 43500 - BEAUNE SUR ARZON - France - SIREN 448981944
Haas, Société d'avocats, M. HAAS Gérard - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373914 - Publication au BOPI 2003-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de forme juridique n°601548 - Publication au BOPI 2013-05-23
le 24 septembre 1999 - Publication au BOPI 1999-09-24
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404966 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708328 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Compléments nutritionnels, micronutriments comprenant des vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou extraits de plantes, à usage médical. Substances diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels, micronutriments destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments, au régime alimentaire normal. (alimentation humaine). Viande, poisson, volaille et gibier ; ectraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Compléments nutritionnels, micronutriments destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal. (alimentation humaine). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glâce à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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