Marque expirée - Marque en non vigueur

TILTER
SYNERGETHIC, SA

Numéro de dépôt :
3717394
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
TILTER de SYNERGETHIC

Présentation de la marque TILTER

Déposée le 1 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) SYNERGETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNERGETHIC domicilié(e) 4 rue Louis Blériot - 78130 - LES MUREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILTER est expirée depuis le 1 mars 2020.

SYNERGETHIC a également déposé les autres marques suivantes : Active Torque Control , TILTER , VM VOLTA MOTORS


SYNERGETHIC, SA - 4 rue Louis Blériot - 78130 - LES MUREAUX - France


Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 5 janvier 2011 - Renonciation partielle n°538853 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).