Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMALLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNERGENCES domicilié(e) 12 rue Clément Ader, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 739 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque FORMALLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMALLIANCES est expirée depuis le 21 novembre 2011.
SYNERGENCES a également déposé les autres marques suivantes : SYNERSYS
SYNERGENCES (société à responsabilité limitée) - 12 rue Clément Ader, 51100 REIMS - France - SIREN 424739340
NONY & ASSOCIES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie à savoir, blocs, cahiers, carnets, chemises pour documents, enveloppes, fiches, répertoires, transparents ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes à savoir, pinceaux, chevalets pour la peinture, brosse pour la peinture, planche à dessin, toiles pour la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à savoir, livres, manuels ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; catalogues ; calendriers ; formulaires ; imprimés ; journaux ; plans ; appareils et machines à polycopier ; presse-papiers ; prospectus ; publications ; règles à dessiner ; revues ; sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; sous-mains ; almanachs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêt de livres. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférence, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; production de films ; publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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