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Marques déposées par la société SYNERGENCE SNC
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CADET ROUSSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADET ROUSSEL
SYNERGENCE SNC

Numéro de dépôt :
3454629
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
CADET ROUSSEL de SYNERGENCE SNC

Présentation de la marque CADET ROUSSEL

Déposée le 5 octobre 2006 par la société SYNERGENCE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADET ROUSSEL »

Le déposant est la société SYNERGENCE SNC domicilié(e) 4 Allée Alfred Nobel,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 864 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADET ROUSSEL est expirée depuis le 5 octobre 2016.


SYNERGENCE SNC - 4 Allée Alfred Nobel,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 451864532


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518541 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518546 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518545 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518542 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de dénomination n°518543 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640935 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640934 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Formulaires, produits de l'imprimerie, livres consacrés au service public ; revues de formation.

Transmission de messages, d'images, de supports d'information, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique.

Organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums ; éducation ; formation dans le domaine de l'administration électronique ; enseignement par correspondance, formation au moyen d'un service de télécommunication, exploitation de publications électroniques en ligne ; information en matière de service public à savoir : publication de textes (autres que publicitaires) relatifs aux services publics.