Marque enregistrée - Marque en vigueur

SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE
SYNERCIEL SAS

Numéro de dépôt :
4620524
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE de SYNERCIEL

Présentation de la marque SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL domicilié(e) 102 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NMCG AVOCATS, Monsieur Laurent Courtecuisse domicilié(e) 38 rue de Liège - 75008 - Paris - France.

La marque SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620524.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

SYNERCIEL a également déposé les autres marques suivantes : syneco , synperformance , GENERCIEL Reseau de vos ENERGIES , Cercle Confort Habitat PERSONNALISE SynerCiel PROFESSIONNELS AGREES , PROFESSIONNEL RENOVATION SYNERCIEL LE RESEAU POUR VOS TRAVAUX , Syn'ergie HABITAT , ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE , Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement , carelec , synrenovation


SYNERCIEL SAS - 102 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France


NMCG AVOCATS, Monsieur Laurent Courtecuisse - 38 rue de Liège - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement ; la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques de billets et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; services d'audit à des fins de conformité réglementaire.