Marque enregistrée - Marque en vigueur

Syn'ergie HABITAT
SYNERCIEL, SAS

Numéro de dépôt :
4187423
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2025
Syn\'ergie HABITAT de SYNERCIEL

Présentation de la marque Syn'ergie HABITAT

Déposée le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Syn'ergie HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL domicilié(e) 31-33 RUE DE MOGADOR - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 466 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCIEL, Mle MEHAYE STEPHANIE domicilié(e) 31-33 RUE DE MOGADOR - 75009 - PARIS - France.

La marque Syn'ergie HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syn'ergie HABITAT arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

SYNERCIEL a également déposé les autres marques suivantes : syneco , synperformance , GENERCIEL Reseau de vos ENERGIES , Cercle Confort Habitat PERSONNALISE SynerCiel PROFESSIONNELS AGREES , PROFESSIONNEL RENOVATION SYNERCIEL LE RESEAU POUR VOS TRAVAUX , ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE , SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE , Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement , carelec , synrenovation


SYNERCIEL, SAS - 31-33 RUE DE MOGADOR - 75009 - PARIS - France - SIREN 522466572


SYNERCIEL, Mle MEHAYE STEPHANIE - 31-33 RUE DE MOGADOR - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait partiel n°673269 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement/, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le placement de personnel, le recrutement de personnel ou la formation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globales des ressources humaines, le placement de personnel, le recrutement de personnel ou la formation.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services sont sans rapport avec la gestion globale des ressources humaines, le placement de personnel, le recrutement de personnel ou la formation.

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.