Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
SYNERCIEL, SAS

Numéro de dépôt :
3917911
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE de SYNERCIEL

Présentation de la marque ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL domicilié(e) 31-33 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 466 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCIEL, M. BEYTOUT Frédéric domicilié(e) 31-33 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France.

La marque ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE est expirée depuis le 4 mai 2022.

SYNERCIEL a également déposé les autres marques suivantes : syneco , synperformance , GENERCIEL Reseau de vos ENERGIES , Cercle Confort Habitat PERSONNALISE SynerCiel PROFESSIONNELS AGREES , PROFESSIONNEL RENOVATION SYNERCIEL LE RESEAU POUR VOS TRAVAUX , Syn'ergie HABITAT , SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE , Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement , carelec , synrenovation


SYNERCIEL, SAS - 31-33 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 522466572


SYNERCIEL, M. BEYTOUT Frédéric - 31-33 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634420 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.