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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL
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Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement
SYNERCIEL SAS

Numéro de dépôt :
4620529
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement de SYNERCIEL

Présentation de la marque Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERCIEL domicilié(e) 102 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NMCG AVOCATS, Monsieur Laurent Courtecuisse domicilié(e) 38 rue de Liège - 75008 - PARIS - France.

La marque Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620529.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle Confort Habitat SynerCiel Rénovons durablement arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

SYNERCIEL a également déposé les autres marques suivantes : syneco , synperformance , GENERCIEL Reseau de vos ENERGIES , Cercle Confort Habitat PERSONNALISE SynerCiel PROFESSIONNELS AGREES , PROFESSIONNEL RENOVATION SYNERCIEL LE RESEAU POUR VOS TRAVAUX , Syn'ergie HABITAT , ERE : ÉCO RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE , SynerCiel PROFESSIONNEL AGREE , carelec , synrenovation


SYNERCIEL SAS - 102 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France


NMCG AVOCATS, Monsieur Laurent Courtecuisse - 38 rue de Liège - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Métaux communs et leurs alliages ;

Machines-outils ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Publicité ; publicité radiophonique; publicité par correspondance ; publicité télévisée; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires; mise à disposition d'informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ;

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).