QUALICUISINES (Association de Qualification – Installateurs – Cuisines et Equipements – Collectivités)
Présentation de la marque QUALICUISINES (Association de Qualification – Installateurs – Cuisines et Equipements – Collectivités)
Déposée le 11 octobre 2011 par SYNEGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICUISINES (Association de Qualification – Installateurs – Cuisines et Equipements – Collectivités) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALICUISINES (Association de Qualification – Installateurs – Cuisines et Equipements – Collectivités) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICUISINES (Association de Qualification – Installateurs – Cuisines et Equipements – Collectivités) est expirée depuis le 11 octobre 2021.
SYNEG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10